Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEXIAL DERMATOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « ÉNCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-26 du 28 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODEXIAL DERMATOLOGIE domicilié(e) 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 000 192 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODEXIAL DERMATOLOGIE domicilié(e) 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.
La marque ÉNCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEXIAL DERMATOLOGIE, SAS - 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 438000192
CODEXIAL DERMATOLOGIE - 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 18 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°468909 - Publication au BOPI 2008-02-18
Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26
Inscription le 18 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540498 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2012 n°2497349 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-20
Préparations pour blanchir la peau, à savoir : lotions, crèmes, pommades à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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